Assurance Risques Environnementaux & Polutions

AXA Entreprises - L'assurance professionnelle pour les entreprises > Protégez votre entreprise > Responsabilité Civile Entreprise / Assurance Société > Assurance Risques Environnementaux & Polutions - Pack GREEN

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Pack G.R.E.EN.

Cela pourrait vous arriver…

Pollution - Un magasin de bricolage stocke des palettes de peinture en rack. Lors d’une manutention, un chariot élévateur renverse l’une d’entre elles. Les peintures s’écoulent par le réseau pluvial et polluent un étang. La responsabilité du magasin est mise en cause.

Descriptif de l'offre

Dans un contexte de prise de conscience environnementale accrue, la pression réglementaire et sociale ne cesse d’augmenter. Si vous êtes responsable d’une pollution, les conséquences peuvent aller plus loin que vous ne pensez. De plus, même si vous ne polluez pas, vous pouvez être victime d’une pollution. L’offre Pack GREEN protège* votre activité des risques environnementaux.

Caractéristiques de l’offre

L’ensemble des garanties de Pack G.R.E.EN. :

Les Responsabilités de votre entreprise sont couvertes à la fois pour les dommages causés aux tiers et ceux causés à la biodiversité* : l’assurance prend en charge les conséquences financières d’une mise en cause de l’entreprise, comme les frais de justice et le versement des indemnités, ainsi que les frais de prévention et de réparation des dommages environnementaux prévus par la nouvelle réglementation sur la responsabilité environnementale.

- La garantie de responsabilité environnementale est valable pour les dommages causés par vos locaux, mais aussi pour les études ou travaux réalisés dans le cadre de vos activités de prestataire de service, ainsi que pour vos activités de transport et pour les produits que vous commercialisez*.

- Pack G.R.E.EN. intervient aussi suite aux conséquences environnementales d’un incendie*.

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Votre entreprise est également indemnisée pour* :

- Les frais de dépollution des sols et des eaux sur site et hors site. La garantie s’applique également en cas de pollution subie.

- Les frais de décontamination de vos biens que vous soyez responsable ou victime de la pollution.

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Un service de protection juridique accompagne l’entreprise dans la résolution des litiges et prend en charge les frais et honoraires d’experts et d’avocats.
En option, une garantie perte d’exploitation vous permet de compenser les conséquences financières d’une pollution comme les pertes liées au ralentissement ou à l’arrêt de l’activité, à des retards de livraison….

Parlez-en avec votre interlocuteur AXA.

* Dans la limite des termes et conditions du contrat d’assurance. Se reporter au contrat d’assurance pour une lecture détaillée des garanties.

Cette information est sans valeur contractuelle ; elle n’a pas pour objet de répondre à l’obligation d’information précontractuelle prévue à l’article L.112-2 du code des assurances. En cas de sinistre seul le contrat d’assurance fixe les droits et obligations réciproques de l’assuré et de l’assureur.

Les plus AXA

Deux services innovants sont intégrés à l’offre :

Des conseils pour vous aider à limiter les risques environnementaux

Avec la charte ECO, AXA met à votre disposition des outils pratiques pour vous aider concrètement et au quotidien à mettre en place les mesures pour vous aider à évaluer vos risques environnementaux et à mettre en place les mesures de prévention.

le Plan d’Accompagnement en cas de Crise Environnementale pour préparer et mettre en œuvre la poursuite de votre activité en cas de pollution majeure connaissant un développement médiatique.