Risques environnementaux

Assurance risques environnementaux

Les évolutions réglementaires en matière de protection de l’environnement font peser toujours plus de risques sur votre entreprise. AXA vous propose un contrat complet pour vous aider à répondre à toutes vos obligations en matière de gestion des risques environnementaux.

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  • Un contrat unique pour couvrir l’ensemble de vos obligations.
  • Une couverture sur mesure adaptée à votre secteur d’activité.
  • Une équipe d’experts spécialisés en risques environnementaux.

Notre offre en bref

Bénéficiez d’une assurance garantissant vos obligations de remise en état de votre site et de ceux de vos voisins. Ceci grâce aux garanties de dépollution des sols et des eaux et de décontamination des biens mobiliers et immobiliers.

Couvrez à travers un contrat unique toutes vos responsabilités : responsabilité civile du fait d’une atteinte à l’environnement, responsabilité environnementale, préjudice écologique, etc.

Profitez de nombreux services inclus dans le contrat : programme de gestion de crise en cas d’atteinte à l’environnement, assistance téléphonique, accès à une charte pour la gestion des risques environnementaux, etc.

Un exemple de risque

Un magasin de bricolage stocke des palettes de peinture. Lors d’une manutention, un chariot élévateur renverse l’une d’entre elles. Les peintures s’écoulent par les eaux pluviales et polluent un étang. La responsabilité du magasin est mise en cause.

Les garanties proposées

Des garanties responsabilité conformes à la législation en matière de risque environnemental.

  • La garantie « responsabilité civile atteinte à l’environnement » vous couvre en cas de dommages causés à des tiers, qu’il s’agisse de particuliers ou d’entreprises.
  • Vous êtes couvert dans le cadre de vos activités de transport et de commercialisation de vos produits.
  • Cette garantie couvre également les frais engagés en urgence après une atteinte à l’environnement pour éviter que des dommages supplémentaires ne soient causés.
  • Les dommages causés aux biens des salariés et aux biens de vos clients dont vous êtes le garant sont assurés.
  • Le contrat couvre également les conséquences environnementales suite à un incendie ou une explosion.

Des garanties pertes pécuniaires pour couvrir vos obligations en matière de protection de l’environnement.

  • La garantie « responsabilité environnementale » vous couvre en cas de dommages causés à la biodiversité.
  • Le contrat couvre les frais de dépollution des sols et des eaux sur ou en dehors de votre site.
  • L’assurance prend également en charge les frais de décontamination de vos biens mobiliers et immobiliers.
  • Le contrat comporte une garantie « pollution subie » : lorsque vous n’êtes pas responsable mais que vous subissez une pollution, vous êtes assurés de pouvoir remettre en état votre site et vos installations.
  • Vous êtes aussi remboursé des frais d’élimination des déchets polluants en cas de défaillance de la société en charge de la dépollution.
  • L’assurance prend en charge les frais de recherche suite à un accident imputable à vos activités assurées.

Des garanties optionnelles ajustées à vos besoins.

  • L’option perte d’exploitation prend en charge les conséquences financières d’une pollution (comme par exemple les pertes liées au ralentissement ou à l’arrêt de votre activité) ou de retards de livraison.
  • L’option « passif environnemental » permet de vous couvrir contre les conséquences de pollutions historiques et héritées par votre entreprise.
  • L’assurance responsabilité civile du dirigeant vous protège en cas de mise en cause personnelle suite à un dommage environnemental.

Une protection juridique spécifique.

La garantie protection juridique intervient en cas d’atteinte à l’environnement pour vous accompagner dans la résolution de vos litiges et lors d’éventuelles procédures judiciaires.

Cette garantie prend en charge les frais et honoraires d’expert et d’avocats engagés en cas d’atteinte à l’environnement. 

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